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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES
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HAUT BRANAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUT BRANAC
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES, société civile coopérative

Numéro de dépôt :
1572987
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2009

Présentation de la marque HAUT BRANAC

Déposée le 22 mai 1989 par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUT BRANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES domicilié(e) 24240 SIGOULES (dossier no 2141174) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2141174) - France.

La marque HAUT BRANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUT BRANAC est expirée depuis le 22 mai 2009.

CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : 1.2.3. , LE CERCLE SELECTION , FONCAUSSADE , VIEUX MARCHE , FONDUROC , CHASSE MAREE , FONCAUSSADE , CYRANO DE BERGERAC


CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES, société civile coopérative - 24240 SIGOULES (dossier no 2141174) - France - SIREN 781676697


CABINET WAGRET - (dossier no 2141174) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141174 - Publication au BOPI 1999-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502369 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Vins et eaux de vie bénéficiant d'une appellation d'origine